>
Mentions légales
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Ce site est la propriété d’Anne BOGETTO – Hypnothérapeute.
Conditions d'utilisation
Le site accessible par l’URL suivante : https://soinshypnose82.fr est exploité dans le respect de la législation française.
L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Anne BOGETTO.
Anne BOGETTO ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation ou compréhension de son contenu.
Responsable éditoriale
Anne BOGETTO
Rue des écoles
82700 Montbartier
France
Tél. : + 33 (0)6 07 96 73 20
https://soinshypnose82.fr
Limitations de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible. Le site est périodiquement remis à jour. Si toutefois vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, vous pouvez le signaler en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page concernée, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’Anne BOGETTO.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend la domiciliation d’Anne BOGETTO. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d’Anne BOGETTO à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’Anne BOGETTO. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Anne BOGETTO est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil (accessible à l’URL : https://soinshypnose82.fr) à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable d’Anne BOGETTO.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez contacter Anne BOGETTO par courriel via le formulaire de contact
Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Tél. : 09 72 10 10 07
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
En savoir plus sur notre politique d’utilisation des cookies
Protection des données personnelles
Certaines données personnelles peuvent être stockées par le site dans le cadre notamment de l’utilisation du formulaire de contact. La gestion de ces données est soumise au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en vigueur.
En savoir plus sur notre politique de confidentialité du site
Liens hypertextes
Le site https://soinshypnose82.fr peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Anne BOGETTO ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Anne DEWAILLY ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Anne BOGETTO reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation du dit site.
Responsabilité
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Anne BOGETTO apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus.
Anne BOGETTO ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
Contact
Anne BOGETTO est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez lui écrire en français par courriel via le formulaire de contact.
Mentions légales
